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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Les commandes :                                                                                                                                                               
Consultez la page "pour passer une commande", elle résume le processus de commande.
 
Propriété des objets :
Les objets restent ma propriété tant qu'ils n'ont pas été réglés.
 
Délais de livraisons :
Les objets présentés sur le site, sont en stock et sont livrés dans les 24 heures. Il peut arriver que je sois en voyage, le délais est alors indiqué par un mail.
 
Garantie et réctatration :
Vous avez quatorze jours pour retourner l'objet commandé. Si vous souhaitez utiliser ce droit de rétractation, vous devez m'en avertir dès que vous avez pris une décision et utiliser l'emballage d'origine pour la réexpédition à vos frais à mon adresse postale.
Il est bien entendu que l'objet ne doit pas avoir subi d'altération, de modification ou de détérioration.
Dès réception du retour, je vous rembourse le prix payé par le même moyen que celui utilisé au moment du paiement. Chèque ou Carte Bancaire.
 
Certificat de vente et facture :
Chaque objet est accompagné d'un certificat de vente illustré et d'une facture.

 

La TVA

Les objets d'occasion sont présentés TTC et la TVA n'est pas récupérable. (Art 593B du CGI).

Seules les marchandises neuves présentées sur le site, comportent une TVA récupérable.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 28 791521719

 

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et ne sont pas communiquées.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez modifier ou supprimer les informations fournies dans ce formulaire à tout moment en nous contactant.
 
Les dépots ventes :
Vous pouvez consulter la page des conditions de dépôt vente.
 
Me rencontrer :
Je n'ai pas de salle d'exposition mais vous pouvez me rencontrer dans des salons ou bourses armes.
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